Boutique.Clairegy.com
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> Conditions générales de vente
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MENTIONS LEGALES

 
 - clairegy, c’est la marque des bijoux créés par Claire GANDY. Cette marque est déposée à l’INPI .
 - clairegy, c’est aussi la boutique en ligne des bijoux clairegy.
 - clairegy, c’est aussi sa créatrice, Claire GANDY.
 - clairegy fait partie intégrante de l’entreprise Claire GANDY / bijoux clairegy, entreprise individuelle sous le régime fiscal de la micro-entreprise.
Siège : 8 rue du Dr HORAND 69009 LYON
N° de tel : 04 78 64 69 18
N° de SIRET : 503 117 095 00011
 -La collection de bijoux clairegy est présentée et vendue sur le site www.clairegy.com, mis en place et exploité par l’entreprise Claire GANDY / bijoux clairegy.
 - Conformément aux lois sur l'informatique et les libertés, le site  clairegy.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (n°1283297 ) et toutes les informations données sont consultables et modifiables sur simple demande à l’ entreprise Claire GANDY / bijoux clairegy ou sur www.clairegy.com.
Toutes ces informations ne seront utilisées que dans le but de mener à terme la transaction pour laquelle elles ont été fournies. Elles ne seront divulguées auprès d'aucun organisme ou entreprise que ce soit.
 - Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l’entreprise Claire GANDY / bijoux clairegy dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

LES BIJOUX CLAIREGY


 -Les bijoux clairegy sont l’entière propriété de Claire GANDY et ne peuvent faire l’objet de reproduction ou de diffusion, même photographique, sans le consentement de celle ci.
Le site www.clairegy.com et tous ses éléments sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété exclusive de clairegy. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation..., en tout ou en partie et sur quelque support que ce soit, à d'autres fins que personnelles, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon. Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l'objet d'une autorisation préalable expresse de clairegy.
 - Les bijoux clairegy sont réalisés exclusivement par leur créatrice, Claire GANDY, de manière artisanale. Chaque pièce est unique.
 - La majorité des formes et perles des bijoux clairegy sont modelées à la main dans de l’argile polymère puis cuites, polies et vernies également à la main ; le bijou est ensuite monté sur différents supports comme fil de cuir, fil câblé ou fil de coton, en intégrant d’autres accessoires comme des perles de verre, de bois ou encore des rondelles en inox.
 - Les matériaux utilisés pour la fabrication des bijoux clairegy sont indiqués dans la description des articles.
Claire GANDY /bijoux clairegy, se dégage de toute responsabilité face à d’éventuelles allergies que ses bijoux auraient pu provoquer.
 - Les bijoux ne sont  pas destinés aux enfants, leurs composants ( petites pièces, fil , vernis …) pouvant représenter un danger pour ces derniers. Pour les mêmes raisons, il est déconseillé de porter les bijoux à la bouche . Dans tous les cas, les bijoux clairegy ne sont destinés à aucun autre usage qu’un bijou. Les bijoux sont à manipuler avec délicatesse afin de ne pas les abîmer, tout choc peut les détériorer ; de même, il est conseillé de les enlever lors d’un contact prolongé avec de l’eau ( douche, vaisselle par ex)


CONDITIONS GENERALES DE VENTE


     GENERALITES
 - Toute commande sur www.clairegy.com implique que vous avez pris connaissance des conditions générales de vente suivantes.
En conséquence, vous reconnaissez être parfaitement informé du fait que votre accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuelle de ce document, dans la mesure où vous commandez en ligne.
Vous disposez de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes  conditions générales de vente, leur sauvegarde ou édition relevant alors de votre entière responsabilité.
 - l’ensemble  de ces informations sont présentés en langue française. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique vous permettant de vous engager au titre des présentes conditions générales de vente.
 - Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des bijoux clairegy proposés par l’entreprise
Claire GANDY /bijoux clairegy.
En ce sens, vous êtes réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente entrent en vigueur dès le passage d’une commande sur www.clairegy.com
Toute commande sur www.clairegy.com implique donc que vous avez pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente :

      L’OFFRE
 - Le site www.clairegy.com présente et offre à la vente les bijoux clairegy.
 - Vous pouvez passer commande sur le site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "Ajouter à mon panier".
Vous pouvez accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que la commande n'est pas définitivement validée, de manière à corriger d'éventuelles erreurs dans la saisie des données.
Ce n'est qu'après confirmation de l'exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée. Cette acceptation de commande devient définitive en cliquant sur le bouton "commander".
Clairegy accusera  réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un e mail récapitulant vos achats qui vous sera adressé à l'adresse électronique fournie par vos soins lors de la confirmation de commande.
 - Toute commande reçue sur www.clairegy.com n’est réputée acceptée qu’après enregistrement et confirmation par clairegy  sous la forme d’une confirmation de commande adressée par email.
 - Les offres proposées sont valables tant qu’elles sont présentées sur le site.
Lors de la saisie de votre commande, vous êtes informé de la disponibilité des articles. Seuls les produits disponibles peuvent être commandés.
Si toutefois il arrivait qu’un article soit indisponible après passation de votre commande, clairegy vous en informera par e mail ou par courrier, votre commande sera alors automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé .
 - clairegy se réserve le droit de modifier ou changer les produits et les tarifs proposés sans avis préalable, à l’exception des commandes en cours qui conservent leurs conditions valable le jour de la commande.


     PRIX
 - Les prix indiqués sont exprimés en euros. Claire GANDY /bijoux clairegy étant une entreprise individuelles sous le régime fiscal de la micro-entreprise, la TVA n’est pas facturée : TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts.
 - Les prix sont indiqués hors frais de port. Les frais de port comprennent les frais de traitement, d’emballage et de livraison et son déterminés en  fonction du poids des articles et de leur destination . Ils sont spécifiés lors du passage de la commande et sont consultables sur le site www.clairegy.com, rubrique frais de port.                             
 - Les prix de facturation sont ceux en vigueur au jour de l’enregistrement de votre commande.

     PAIEMENT
 - Les commandes sont à régler avant expédition par un des moyens qui vous sont proposés sur le site :
        Paiement par chèque libellé à l’ordre de Claire GANDY à envoyer à Claire GANDY /bijoux clairegy, 8 rue du Dr HORAND 69009 LYON.
        Paiement par CB (paiement en ligne sécurisé par paypal).
        Paiement par compte PAYPAL.
     


     LIVRAISON
 - Les articles sont expédiés par La Poste en distingo, lettre max suivi ou colis colissimo suivi pour la France métropolitaine ; en lettre recommandée ou en colis colissimo suivi pour les DOM TOM ; en lettre recommandée ou colis suivi pour l’international.
 - La livraison de la marchandise génère des frais de port comprenant les frais de traitement, d’emballage et d’expédition . Ces frais de port sont fixés en fonction du nombre d’articles et de la destination de la marchandise . Tous ces tarifs sont indiqués sur le site www.clairegy.com et vous sont notifiés au passage de votre commande. Voici leur détail :

Destination            Poids            frais postaux          frais de traitement             total
                                                                                   et d’emballage


FRANCE                0-21g             2€95                             1€00                       3€95
                            21-81g             5€00                             1€20                       6€20
                            81-500g           5€10                             2€50                       7€60
                          500-1kg             6€30                             3€50                       9€80

DOM TOM              0-21g             4€25                             1€50                       5€75
                            21-71g             5€25                             1€80                       7€05
                            71-500g           9€20                             3€00                     12€20
                           500-1kg           14€20                            4€00                     18€20

International           0-21g               5€25                           1€50                        6€75
zone 1 *                21-71g             5€50                            1€80                       7€30
                            71-1kg            15€00                           3€00                      18€00


International             0-21g            5€70                            1€50                        7€20
 zone 2  **              21-71g            6€30                           1€80                         8€10
                             71-1kg           21€00                           3€00                       24€00

*zone 1  :Union Européenne et Suisse : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie , Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse ( y compris St Martin, Liechtenstein, Vatican).
**zone 2 : Reste du Monde : Pays d’Europe (hors Union Européenne et Suisse), Afrique, Amérique, Asie, Océanie



 - Il vous est demandé lors du passage de votre commande de choisir le tarif de livraison qui correspond à la destination de vos achats. Ce choix de tarif sera vérifié par clairegy et  sera rectifié si il ne correspond pas à la bonne destination. En conséquent,  un complément de paiement peut vous être demandé si le tarif que vous avez choisi est plus bas que le tarif correspondant à votre commande.
 - clairegy vous avertira par mail de l’expédition de votre commande.
 - Les éventuelles erreurs d’informations transmises par l’acheteur lors de sa passation de commande (cordonnées du destinataire), ne peuvent en aucun cas être de la responsabilité de clairegy en cas de non acheminement de la marchandise.
 - De même, une fois la marchandise expédiée, clairegy n’est pas responsable de tout problème de retard de livraison , voir de non livraison, qui serai alors lié à La poste et relèverai alors de l’entière responsabilité de celle ci.
 - Dans le cas d'un envoi hors Union Européenne, des taxes ou droits de douane peuvent être facturés à réception de votre colis. Ces taxes, qui dépendent du pays, restent à votre charge. Clairegy ne peut vous informer de leur montant exact. . Ces droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison d'un article ne figurent pas sur le bon de commande, ils ne relèvent pas de la responsabilité de clairegy et clairegy  n'est pas tenue de vérifier et d'informer l'acheteur des droits de douane et taxes applicables. Ces droits de douane et taxes éventuels sont à la charge de l'acheteur et relèvent de sa seule responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents. Clairegy  conseille à l'acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays, ou du pays ou il souhaite faire livrer la marchandise.


     DELAI DE LIVRAISON
 - Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent s’échelonner de 2 à 10 jours ouvrés pour la France métropolitaine, plus pour les autres destinations, à compter de la réception et acceptation de votre règlement.
 - En cas de fermeture exceptionnelle de la boutique clairegy, les livraisons seront différées et une mention apparaîtra sur le site. De même si clairegy se trouve en surcroît d’activité et voit que les délais habituels de livraison ne pourront être respectés.

     RECEPTION
 - Vous devez vous assurer que la marchandise qui vous est remise est conforme à celle prévue lors de votre commande.
 - En cas de manquements imposables au transporteur ( colis abîmé, ouvert, manque de marchandise…), vous êtes tenus d’émettre immédiatement des réserves et de formuler une réclamation auprès de La Poste, dans un délai de 2 jours à réception de la marchandise.
 - En cas de manquements imposables à clairegy ( erreur sur la marchandise, manque de marchandise) vous devez avertir clairegy dans les 7 jours à réception de la commande afin que clairegy  rectifie son erreur. Si vous deviez retourner la marchandise, les frais de retours seront alors, uniquement dans le cas d’une erreur de clairegy, à la charge de clairegy et vous seront remboursés par chèque.
 - En cas de non livraison de la marchandise, La Poste est responsable. Vous devez avertir clairegy qui formulera alors une réclamation et une demande de recherche de colis auprès de cette dernière.

     RETOURS
 - Les retours sont acceptés dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la commande à condition que la marchandise soit en parfait état et dans son emballage d’origine. Vous devez au préalable avertir clairegy par mail ou téléphone de votre intention de renvoyer la marchandise, attendre une réponse de sa part donnant ou non son accord et  définir ensuite avec clairegy si vous souhaitez un remboursement ou un échange d’un montant équivalent à la marchandise retournée.
Dans les 2 cas, les frais de retour et de réexpédition sont à votre charge . Ainsi, pour un remboursement, clairegy vous enverra un chèque libellé à votre ordre, du montant de votre commande (hors frais de traitement, d’emballage et de livraison, qui restent dus à clairegy) et après déduction des frais d’expédition que cela représentera (soit un timbre au tarif lettre en vigueur )

Pour un échange, vous devrez joindre à votre retour un chèque libellé à l’ordre de Claire GANDY d’un montant égal aux frais de réexpédition que clairegy aura. Ceux ci seront calculés comme une commande classique, selon le poids de la marchandise. Clairegy vous indiquera ce montant lors de sa réponse par mail à votre demande de retour.
 - clairegy se réserve le droit d’accepter ou nom la reprise de la marchandise.

     DROIT DE RETRACTATION
Selon l’article 121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept 7 jours francs à compter du jour de la livraison pour annuler sa commande .
Si celle ci à déjà été expédiée par clairegy, vous devrez la retourner, à vos frais, pour obtenir un remboursement . Les conditions de ce retour sont les mêmes que pour un retour classique : voir paragraphe ci dessus, rubrique « retours ».
Le remboursement vous sera fait par chèque, il sera du montant de votre commande moins les frais de traitement, d’emballage et de livraison.
Le remboursement vous sera fait dans les meilleurs délais, au plus tard dans les trente jour suivant la date de rétractation.
La marchandise devra être en parfait état et renvoyée dans son emballage d’origine.
Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. En particulier, un produit dont l'emballage aura été détérioré durant le retour ne sera pas accepté par clairegy.

     LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles y afférent sont régies par le droit français. La langue du présent contrat est la langue française.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents .







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